Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCARTE
Monsieur LEGRAND Emmanuel
Monsieur Ducrocq Thierry
Monsieur Flipo Franck
Monsieur Duiquet Laurent

Numéro de dépôt :
98760659
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque NETCARTE

Déposée le 17 novembre 1998 par monsieur LEGRAND Emmanuel, monsieur Ducrocq Thierry, monsieur Flipo Franck, monsieur Duiquet Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Les déposants sont monsieur LEGRAND Emmanuel domicilié(e) 939, rue de la chapelle, 62610 Landrethun-les-Ardres - France, monsieur Ducrocq Thierry domicilié(e) 24, rue Jean Sébastien Bach, 59880 Saint Saulve - France, monsieur Flipo Franck domicilié(e) 17, Avenue Edison, 59200 Tourcoing - France, monsieur Duiquet Laurent domicilié(e) 4, rue Basse, 59000 Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEGRAND Emmanuel - France.

La marque NETCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCARTE est expirée depuis le 17 novembre 2008.

LEGRAND Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : TATOUM , E - CARD , E-Station , NETREVUE , E-NITIA


Monsieur LEGRAND Emmanuel - 939, rue de la chapelle, 62610 Landrethun-les-Ardres - France

Monsieur Ducrocq Thierry - 24, rue Jean Sébastien Bach, 59880 Saint Saulve - France

Monsieur Flipo Franck - 17, Avenue Edison, 59200 Tourcoing - France

Monsieur Duiquet Laurent - 4, rue Basse, 59000 Lille - France


Monsieur LEGRAND Emmanuel - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 25 novembre 2002 - Concession de licence n°359847 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 26 décembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°362086 - Publication au BOPI 2002-12-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications Agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateur. Maison de repos et de convalescence, pouponnière, agences matrimoniales, pompes funèbres, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas construction). Prospection, essai de matériaux, laboratoire, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de base de données. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exploitations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.